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BARÈME RAPIDE® A1 - 2023
BRA123
Les frais dus au notaire en un coup d'œil et leur répartition – Soyez serein nous calculons pour vous. Ventes dans l’ancien et autres rubriques liées aux ventes, aux prêts et aux partages.
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Les frais dus au notaire en un coup d'œil et leur répartition – Soyez serein nous calculons pour vous.
Ventes dans l’ancien et autres rubriques liées aux ventes, aux prêts et aux partages. Lecture directe des droits appliqués selon votre département.
Ouvrage de référence se présentant sous forme de tableaux qui donnent immédiatement les frais dus aux notaires à l’occasion des principaux actes qu’ils sont amenés à recevoir. Le montant global de ces frais est réparti en émoluments, trésor et débours.
Éditions à jour du tarif applicable en 2023 et ses décrets et arrêtés.
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