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La complémentarité des BAREMES RAPIDES et de l’ESSENTIEL pour vous assister au quotidien.
L’indication des frais dus aux notaires et le perfectionnement sur la taxe et la fiscalité des actes.
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BAREMES RAPIDES® A1+A2 + ESSENTIEL
La complémentarité des BAREMES RAPIDES et de l’ESSENTIEL pour vous assister au quotidien.
L’indication des frais dus aux notaires et le perfectionnement sur la taxe et la fiscalité des actes.
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La Solution pour vous assister au quotidien
A1 : Ventes dans l’ancien et autres rubriques liées aux ventes, aux prêts et aux partages.
A2 : Vente dans le neuf, marchands de biens, rubriques liées à la famille, aux garanties.
ESSENTIEL: Maîtriser la taxe et la fiscalité des actes, étape par étape. Lecture rapide et moderne ! Le tarif des notaires présenté de manière inédite et compréhensible par tous. Tableaux et illustrations.
Table des matières :
1- Émoluments d'actes (liste)
2- Émoluments d'actes (calculs)
3- Émoluments de formalité
4- Fiscalité des actes
5- Droits fixes (rappel)
6- TVA immobilière
7- Actes d'affaires
8- Côté pratique, compléments
9- NOUVEAU : Les débours, check-list sur la plus-value immobilière,...
Éditions à jour du tarif applicable en 2023 et ses décrets et arrêtés.
Livraison en janvier 2023
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Les frais dus au notaire en un coup d'œil et leur répartition – Soyez serein nous calculons pour vous. Ventes dans l’ancien et autres rubriques liées aux ventes, aux prêts et aux partages.
Les frais dus au notaire en un coup d'œil et leur répartition - Soyez serein nous calculons pour vous. Vente dans le neuf, marchands de biens, rubriques liées à la famille, aux garanties.
BIEN MAÎTRISER LA TAXE ET LA FISCALITÉ DES ACTES, ÉTAPE PAR ÉTAPE Lecture rapide et moderne ! Le tarif des notaires présenté de manière inédite et compréhensible par tous. Tableaux et illustrations.